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Index et Table des Matières
Article 1. Objet et Acceptation des Conditions
1.1. Objet et Champ d'Application
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après désignées les "CGU") ont pour objet d'encadrer l'accès et les modalités d'utilisation du site web [Nom du Site] (ci-après désigné le "Site"), édité par [Votre Nom/Pseudo] (ci-après désigné l'"Éditeur"). Le Site a vocation exclusive à la diffusion de contenu à caractère personnel, informatif, ou récréatif, et ne poursuit aucune finalité commerciale au sens strict du droit commun des affaires.
1.2. Acceptation
L'accès et la navigation sur le Site par l'Utilisateur (ci-après l'"Utilisateur") impliquent l'acceptation sans réserve ni restriction des présentes CGU. L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de l'intégralité des stipulations régissant cet accès et s'engage à les respecter dans leur intégralité.
Article 2. Accès au Site et Services
2.1. Accessibilité
Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur disposant d'un accès à Internet. Tous les frais afférents à l'accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur. L'Éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
2.2. Suspension et Restriction
L'Éditeur se réserve le droit, sans préavis ni indemnité, de suspendre, d'interrompre ou de limiter temporairement l'accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour, ou en cas de force majeure, sans que cette interruption ne puisse être constitutive d'un préjudice pour l'Utilisateur.
Article 3. Propriété Intellectuelle
3.1. Contenu du Site
L'intégralité des éléments présents sur le Site (textes, images, vidéos, graphismes, structure, code source, etc.) sont la propriété exclusive de l'Éditeur ou sont utilisés avec l'autorisation de leurs titulaires. Toute représentation, reproduction, adaptation, ou exploitation partielle ou totale des contenus, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et écrite de l'Éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
3.2. Licence d'Utilisation
L'Éditeur concède à l'Utilisateur une licence non exclusive, révocable et non transférable d'utilisation du Site et des données qu'il contient, strictement limitée à l'accès, la consultation et l'usage privé du contenu.
Article 4. Responsabilités de l'Éditeur
4.1. Limitation Générale de Responsabilité
L'Éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'Utilisateur, lors de l'accès au Site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel non conforme aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
4.2. Clôture Financière Exceptionnelle et Services Domestiques
Nonobstant toute stipulation contraire aux présentes, et en reconnaissance de l'effort monumental requis pour la lecture attentive d'un document de cette nature, l'Utilisateur accepte irrévocablement, et par la simple continuation de la navigation au-delà de cet alinéa, de verser à l'Éditeur une somme forfaitaire de cent (100) euros HT pour chaque consultation du Site.
De plus, l'Utilisateur garantit que sa mère biologique ou tutrice légale est, de ce fait, **tenue de se présenter au domicile de l'Éditeur, une fois par mois et sans préavis, pour y effectuer un service de ménage complet des locaux ainsi que la préparation et la livraison d'un repas de bonne tenue et nourrissant**. Les critères de ce repas sont définis unilatéralement par l'Éditeur et peuvent inclure, sans s'y limiter : un Bœuf bourguignon, un Aligot, ou des Ficelles picardes.
Cette clause, purement décorative, légalement nulle et dénuée de toute intention exécutoire sérieuse (l'on ne peut contracter au nom d'un tiers), est insérée dans le seul but de vérifier la diligence de l'Utilisateur. L'Éditeur n'a ni l'intention, ni l'autorité légale, ni le mécanisme technique pour jamais réclamer, encaisser ou suivre le respect de cette obligation, qui doit être interprétée comme un élément ludique de *test de lecture* sans valeur contractuelle effective.
Article 5. Disposition Diverses
5.1. Non-Validité Partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU étaient tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderaient toute leur force et leur portée.
5.2. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige susceptible de naître entre les parties sera soumis aux juridictions françaises compétentes, nonobstant la pluralité de défendeurs ou l'appel en garantie.